Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THIBAULT DE PLANIOL
CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY GIE, GIE

Numéro de dépôt :
3248244
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2023
THIBAULT DE PLANIOL de CLOS ET DOMAINE D\'ARDHUY

Présentation de la marque THIBAULT DE PLANIOL

Déposée le 29 septembre 2003 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THIBAULT DE PLANIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY domicilié(e) CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 569 875 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY, GIE domicilié(e) CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France.

La marque THIBAULT DE PLANIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THIBAULT DE PLANIOL est expirée depuis le 29 septembre 2023.

CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY a également déposé les autres marques suivantes : Manoir de La Juvinière , d'ARDHUY , CLOS ET DOMAINES GIE


CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY GIE, GIE - CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France - SIREN 352569875


CLOS ET DOMAINE D'ARDHUY, GIE - CLOS DES LANGRES - 21700 - CORGOLOIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-10

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2013 n°2538811 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).